Social & Paie | Groupe MG

La rupture individuelle du CDI

2022-06-17T15:00:17+02:0013/06/2022|Catégories : Expertise-Comptable, Juridique, Social & Paie|Mots-clés : |

La Rupture Individuelle du CDI Au-delà de la période d’essai, le contrat de travail à durée indéterminée peut être rompu à l’initiative du salarié, de l’employeur ou des 2 selon des procédures encadrées. Voici un panorama de ces principaux types de rupture : Crédit photo : Freepik.com 1. À l'initiative du salarié La démission : une rupture volontaire du contrat de travail Celui-ci doit informer son employeur, par lettre recommandée avec accusé de réception ou par lettre remise en mains propres contre décharge, de sa volonté de quitter l'entreprise. Le salarié se doit de respecter la durée du [...]

Guerre en Ukraine : le point sur les différentes mesures de soutien

2022-06-10T16:38:52+02:009/06/2022|Catégories : Audit, Consulting, Expertise-Comptable, Fiscalité des particuliers, Gestion de Patrimoine, Informatique, Juridique, Promotion Immobilière, Protection Sociale, Social & Paie|Mots-clés : , |

Guerre en Ukraine : le point sur les différentes mesures de soutien La guerre en Ukraine a des conséquences pour les entreprises françaises. Le gouvernement a donc mis en place certaines mesures pour les soutenir. Image par Dylan Gillis de Unsplash Les conséquences économiques du conflit russo-ukrainien impactent une grande partie des secteurs économiques français. Près de la moitié des dirigeants de TPE-PME (49%) anticipe un impact fort de la guerre en Ukraine sur leur activité, celle-ci exacerbe notamment leurs difficultés d’approvisionnement, selon le baromètre trimestriel Bpifrance Le Lab-Rexecode (mai 2022). L’impact sur l’activité passerait surtout par la hausse des [...]

Rééchelonner son PGE : est-ce une bonne option ?

2022-06-10T16:33:18+02:006/06/2022|Catégories : Audit, Consulting, Expertise-Comptable, Fiscalité des particuliers, Gestion de Patrimoine, Informatique, Juridique, Promotion Immobilière, Protection Sociale, Social & Paie|Mots-clés : , |

Rééchelonner son PGE : est-ce une bonne option ? Le prêt garanti par l’État (PGE) doit prendre fin le 30 juin 2022. Alors que les échéances de remboursement se rapprochent, se pose la question de rééchelonner son PGE. Image par Scott Graham de Unsplash Clap de fin pour le PGE. Le symbole du « quoi qu’il en coûte » ne sera plus accessible après le 30 juin 2022. Annoncé le 16 mars 2020 par le président de la République, le dispositif doit répondre aux besoins des entreprises impactées par la crise du Covid-19. Au 31 mars 2022, 791 717 prêts avaient été [...]

Le rendez-vous de liaison : qu’est-ce que c’est ?

2022-06-10T16:17:53+02:003/06/2022|Catégories : Audit, Consulting, Expertise-Comptable, Fiscalité des particuliers, Gestion de Patrimoine, Informatique, Juridique, Promotion Immobilière, Protection Sociale, Social & Paie|Mots-clés : , |

Le rendez-vous de liaison : qu’est-ce que c’est ? Le rendez-vous de liaison vise à faciliter le maintien du lien entre l’employeur et le salarié en cas d’arrêt de travail long. Image par Amy Hirschi de Unsplash La loi du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail a créé un nouveau « rendez-vous de liaison », pour les salariés en arrêt de travail de plus de trente jours. « Il s’inscrit dans un ensemble de mesures visant à lutter contre la désinsertion professionnelle, avec par exemple la visite médicale de mi-carrière qui doit désormais être organisée pour tous les salariés dans l’année [...]

Commerçants et protection des consommateurs : quelles nouvelles obligations ?

2022-06-08T11:05:09+02:0030/05/2022|Catégories : Audit, Consulting, Expertise-Comptable, Fiscalité des particuliers, Gestion de Patrimoine, Informatique, Juridique, Promotion Immobilière, Protection Sociale, Social & Paie|Mots-clés : , |

Commerçants et protection des consommateurs : quelles nouvelles obligations ? Les commerçants doivent respecter de nouvelles règles dans le cadre de la protection des consommateurs. Tour d’horizon des principales mesures. Image par Mike Petrucci de Unsplash Depuis le 28 mai, les commerçants doivent se conformer à de nouvelles obligations. Ces dernières découlent d’une ordonnance qui transpose une directive du Parlement et du Conseil européen relative à une meilleure application et une modernisation des règles de l’Union en matière de protection des consommateurs. Promotions, démarchage à domicile, e-commerce… les mesures concernent différents champs d’application. Commerçants et protection des consommateurs : des baisses de [...]

Véhicules d’entreprise, les feux sont au vert !

2022-06-10T08:58:22+02:0027/05/2022|Catégories : Audit, Consulting, Expertise-Comptable, Fiscalité des particuliers, Gestion de Patrimoine, Informatique, Juridique, Promotion Immobilière, Protection Sociale, Social & Paie|Mots-clés : , |

Véhicules d’entreprise, les feux sont au vert ! Gérer efficacement sa flotte c’est contribuer au bon fonctionnement de son entreprise. Choix des modèles en fonction des besoins des salariés, électrique ou thermique, acquisition ou location, assurances… les arbitrages à faire sont loin d’être évidents. D’autant que pour accélérer le verdissement du parc automobile, les pouvoirs publics ont renforcé les exigences en matière d’émission de CO2 et les sanctions financières vis-à-vis des véhicules les plus polluants. Pour ne pas subir ces changements, mieux vaut anticiper ! Téléchargez notre dossier spécial ! Au sommaire: Véhicule utilitaire ou particulier : quelles sont les règles [...]

La joint-venture sociale, un modèle au service d’un objectif social

2022-06-08T10:31:00+02:0019/05/2022|Catégories : Audit, Consulting, Expertise-Comptable, Fiscalité des particuliers, Gestion de Patrimoine, Informatique, Juridique, Promotion Immobilière, Protection Sociale, Social & Paie|Mots-clés : , |

La joint-venture sociale, un modèle au service d’un objectif social La joint-venture sociale unit des entreprises et des acteurs du monde non-lucratif pour répondre à des objectifs sociaux et aux enjeux de leurs co-fondateurs. Image par Romain Dancre de Unsplash La joint-venture sociale unit des entreprises et des acteurs du monde non-lucratif pour répondre à des objectifs sociaux et aux enjeux de leurs co-fondateurs. Tirer le meilleur des mondes lucratif et non-lucratif en les unissant au sein d’une structure au service d’un objectif social, ainsi pourrait être résumé en quelques-mots l’esprit de ce que l’on appelle les « joint-ventures sociales » ou [...]

Formation « Actualisation Droit du Travail » : Inscrivez-vous !

2022-05-18T08:35:02+02:0017/05/2022|Catégories : Social & Paie|Mots-clés : |

// Prochaine session le 16 Juin 2022 // Le droit social évolue constamment. L'année 2022, marquée par les élections présidentielles et législatives, n’est pas en reste. Les évolutions législatives et jurisprudentielles en cours vont soulever, pour votre entreprise, de nombreuses questions pratiques.  Cette formation vous permettra d'avoir une analyse précise de ces évolutions, de leurs incidences et de partager vos expériences entre professionnels.    Vos experts:    Public: Chefs d'entreprise - Directeurs - Responsables RH - Collaborateurs en charge des paies - Managers.    Objectifs: Décrypter chaque semestre l’actualité législative et jurisprudentielle en droit social Etudier les impacts de [...]

Véhicule d’entreprise : quelles sont les options de revente ?

2022-06-08T11:13:28+02:0016/05/2022|Catégories : Audit, Consulting, Expertise-Comptable, Fiscalité des particuliers, Gestion de Patrimoine, Informatique, Juridique, Promotion Immobilière, Protection Sociale, Social & Paie|Mots-clés : , |

Véhicule d’entreprise : quelles sont les options de revente ? Revente du véhicule d’entreprise au salarié, à un concessionnaire, ou bien à un particulier… Plusieurs options sont à envisager, avec différents niveaux de risque. Image par Reinhart Julian de Unsplash Véhicules très peu utilisés, coûts d’entretien et de maintenance trop importants, nécessité de renouveler sa flotte… différents cas de figure peuvent inciter une société propriétaire de ses véhicules à les revendre. Et, en tant que propriétaire d’un parc automobile, c’est au dirigeant ou au gestionnaire de flotte au sein de l’entreprise que revient la charge de cette démarche. Une majorité [...]

Infractions routières : comment les gérer en tant qu’employeur ?

2022-05-13T15:03:59+02:0012/05/2022|Catégories : Audit, Consulting, Expertise-Comptable, Fiscalité des particuliers, Gestion de Patrimoine, Informatique, Juridique, Promotion Immobilière, Protection Sociale, Social & Paie|Mots-clés : , |

Infractions routières : comment les gérer en tant qu’employeur ?Un employeur est tenu de divulguer l’identité des salariés ayant commis des infractions routières avec le véhicule de l’entreprise.Image par Denny Müller de UnsplashJusqu’en 2017, lorsqu’un salarié commettait une infraction routière en conduisant un véhicule de l’entreprise, l’usage était souvent pour l’employeur de faire prendre en charge le montant de son amende par le collaborateur et de garder en contrepartie le silence sur son identité auprès des autorités – lui évitant ainsi le retrait de points. Une telle pratique n’est désormais plus possible. L’entreprise a l’obligation de dénoncer le fautif.Cette règle [...]

Conflit en leasing : comment gérer cette situation avec le leaseur ?

2022-05-13T15:06:46+02:009/05/2022|Catégories : Audit, Consulting, Expertise-Comptable, Fiscalité des particuliers, Gestion de Patrimoine, Informatique, Juridique, Promotion Immobilière, Protection Sociale, Social & Paie|Mots-clés : , |

Conflit en leasing : comment gérer cette situation avec le leaseur ? Le leasing est la solution privilégiée par les entreprises pour constituer une flotte de véhicules. Mais en cas de litige, comment réagir ? Conseils pour régler un conflit en leasing. Image par Deniz Demirci de Unsplash Le leasing est le financement préféré des entreprises pour acquérir un véhicule. Selon les chiffres du cabinet C-Ways, le financement par leasing (location longue durée et location avec option d’achat) a représenté 82 % des financements de voitures neuves achetées par les entreprises en 2021. Les contrats en leasing sont des contrats d’adhésion, c’est [...]

Rupture d’un contrat d’apprentissage : quelles sont les règles ?

2022-05-13T14:37:12+02:005/05/2022|Catégories : Audit, Consulting, Expertise-Comptable, Fiscalité des particuliers, Gestion de Patrimoine, Informatique, Juridique, Promotion Immobilière, Protection Sociale, Social & Paie|Mots-clés : , |

Rupture d’un contrat d’apprentissage : quelles sont les règles ? Ces dernières années l’apprentissage à la cote, le nombre de contrats ne cesse d’augmenter. Mais l’entente n’est pas toujours au rendez-vous entre l’apprenti et son employeur. Zoom sur les conditions permettant la rupture d’un contrat d’apprentissage. Image par Brooke Cagle de Unsplash L’apprentissage se porte bien en France. En 2021, 718 000 contrats d’apprentissage ont été signé dans les secteurs privé et public, soit une augmentation de 37% sur un an, selon les chiffres du ministère du Travail. Dans le secteur privé la tendance à la hausse est particulièrement visible, le nombre [...]

Véhicule de fonction : quels avantages pour le salarié et l’entreprise ?

2022-05-05T10:16:01+02:002/05/2022|Catégories : Audit, Consulting, Expertise-Comptable, Fiscalité des particuliers, Gestion de Patrimoine, Informatique, Juridique, Non classé, Promotion Immobilière, Protection Sociale, Social & Paie|Mots-clés : , |

Véhicule de fonction : quels avantages pour le salarié et l’entreprise ?Si le véhicule de fonction est un élément de valorisation du salarié, son acquisition a aussi des implications sociales et fiscales.Image par Adam Nieścioruk de UnsplashLa rémunération d’un salarié ne prend pas seulement la forme d’un virement mensuel. Elle peut intégrer d’autres éléments qui participent aussi à l’attractivité d’un poste, à l’image du véhicule de fonction. « On le distingue du véhicule de service, réservé exclusivement à l’usage professionnel, par le fait que le véhicule de fonction peut être utilisé par le salarié à des fins privées, par exemple [...]

Entreprise : quelles assurances choisir pour vos véhicules professionnels ?

2022-05-05T10:16:48+02:0028/04/2022|Catégories : Audit, Consulting, Expertise-Comptable, Fiscalité des particuliers, Gestion de Patrimoine, Informatique, Juridique, Non classé, Promotion Immobilière, Protection Sociale, Social & Paie|Mots-clés : , |

Entreprise : quelles assurances choisir pour vos véhicules professionnels ? En plus de l’assurance responsabilité civile obligatoire, la souscription de différentes assurances pour les véhicules professionnels est à envisager. Image par Adam Nieścioruk de Unsplash Comme tout propriétaire de véhicules, l’entreprise est tenue d’assurer les siens. « Elle doit au minimum les assurer en responsabilité civile pour les dommages causés aux tiers », précise Franck Didier, expert-comptable chez Yzico, membre du groupement France Défi. L’assurance couvre ainsi les dommages matériels ou corporels causés par le véhicule à des tiers en cas d’accident. Des garanties optionnelles Au-delà de cette garantie minimale, il peut [...]

Le PGE Résilience : qu’est-ce que c’est ?

2022-04-29T16:57:35+02:0025/04/2022|Catégories : Audit, Consulting, Expertise-Comptable, Fiscalité des particuliers, Gestion de Patrimoine, Informatique, Juridique, Promotion Immobilière, Protection Sociale, Social & Paie|Mots-clés : , |

Le PGE Résilience : qu’est-ce que c’est ? Depuis le 8 avril, le prêt garanti par l’État (PGE) Résilience est accessible aux entreprises dont l’activité est affectée par la guerre en Ukraine. Décryptage de ce nouveau dispositif d’aide. Image par Josh Olalde de Unsplash Les crises se succèdent pour les entreprises. Après la crise sanitaire, elles doivent désormais faire face à la guerre en Ukraine et ses conséquences économiques. Pour les aider à surmonter le choc, le gouvernement a créé un nouveau dispositif de soutien : le prêt garanti par l’État (PGE) Résilience. Sa création a été actée par un arrêté ministériel [...]

Car policy : que doit-elle contenir ?

2022-04-29T16:56:41+02:0022/04/2022|Catégories : Audit, Consulting, Expertise-Comptable, Fiscalité des particuliers, Gestion de Patrimoine, Informatique, Juridique, Promotion Immobilière, Protection Sociale, Social & Paie|Mots-clés : , |

Car policy : que doit-elle contenir ? La car policy est la politique de mise à disposition de véhicules dans une entreprise. Il s’agit d’un document, rédigé par l’entreprise, mentionnant les règles à respecter concernant l’utilisation des véhicules, mais aussi la constitution de la flotte. Image par Gabrielle Henderson de Unsplash Une « car policy » se définit comme la « politique automobile » d’une entreprise. Le document, non obligatoire mais recommandé à partir d’une flotte de 50 véhicules, intègre l’ensemble des règles de gestion du parc automobile d’une société. Une car policy offre de nombreux avantages, pour les dirigeants comme les [...]

Le crédit d’impôt pour la recherche collaborative : de quoi s’agit-il ?

2022-04-22T15:08:46+02:0019/04/2022|Catégories : Audit, Consulting, Expertise-Comptable, Fiscalité des particuliers, Gestion de Patrimoine, Informatique, Juridique, Promotion Immobilière, Protection Sociale, Social & Paie|Mots-clés : , |

Le crédit d’impôt pour la recherche collaborative : de quoi s’agit-il ? Le crédit d’impôt pour la recherche collaborative est un nouveau dispositif visant à favoriser la collaboration entre les entreprises et les organismes de recherche. Image par Ani Kolleshi de Unsplash C’est un nouvel outil parmi les aides à l’innovation. La loi de finances pour 2022 a instauré un crédit d’impôt pour la recherche collaborative (CICo). Il vise notamment à compenser la suppression du mécanisme de doublement des dépenses prises en compte pour le crédit d’impôt recherche s’agissant des travaux de recherche sous-traités à des organismes publics. « L’objectif est de favoriser [...]

Dons pour l’Ukraine : quelles sont les possibilités pour une entreprise ?

2022-04-20T10:33:42+02:0015/04/2022|Catégories : Audit, Consulting, Expertise-Comptable, Fiscalité des particuliers, Gestion de Patrimoine, Informatique, Juridique, Promotion Immobilière, Protection Sociale, Social & Paie|Mots-clés : , |

Dons pour l’Ukraine : quelles sont les possibilités pour une entreprise ? Depuis le début de la guerre en Ukraine, beaucoup d’entreprises et de salariés souhaitent être présents, financièrement mais aussi humainement, pour les victimes. Les dons pour l’Ukraine sont facilités par des dispositifs de l’État ou de grandes organisations caritatives. Image par Markus Winkler de Unsplash « Aujourd’hui la Fondation de France est le premier relais d’engagement du mécénat de l’entreprise en France », précise Frédéric Théret, le directeur du développement de l’organisation. Depuis la fin du mois de février, il est submergé par les élans de générosité de particuliers, mais aussi d’entreprises. « Nous abritons [...]

Guerre en Ukraine: Lancement du prêt résilience

2022-04-14T16:34:42+02:0014/04/2022|Catégories : Audit, Consulting, Expertise-Comptable, Fiscalité des particuliers, Gestion de Patrimoine, Informatique, Juridique, Promotion Immobilière, Protection Sociale, Social & Paie|Mots-clés : , |

Guerre en Ukraine : Lancement du prêt résilience Un arrêté publié le 8 avril au Journal officiel entérine la création d’un PGE Résilience. Image par Scott Blake de Unsplash Son objectif ? Soutenir la trésorerie des entreprises affectées par les conséquences économiques de la guerre en Ukraine, par exemple, du fait de la hausse du prix de certaines matières premières (énergies, céréales, métaux…), des ruptures de chaînes d’approvisionnement, de la suspension de paiements en provenance de la Russie ou de l’Ukraine, ou encore de la perte de débouchés commerciaux en raison des sanctions internationales. Le PGE Résilience permet de [...]

Taux de turnover : comment le calculer et l’analyser ?

2022-04-11T09:54:21+02:007/04/2022|Catégories : Audit, Consulting, Expertise-Comptable, Fiscalité des particuliers, Gestion de Patrimoine, Informatique, Juridique, Non classé, Promotion Immobilière, Protection Sociale, Social & Paie|Mots-clés : , |

Taux de turnover : comment le calculer et l’analyser ? Lorsqu’il est élevé, le taux de turnover peut constituer un signal d’alerte pour l’entreprise. Mais son interprétation doit tenir compte de nombreux paramètres. Image par Dylan Gillis de Unsplash Indicateur incontournable des tableaux de bord RH, le taux de turnover permet de mesurer la proportion de renouvellement des collaborateurs de l’entreprise sur une période donnée, généralement une année. « Pour le calculer, on ajoute le nombre de départs et le nombre d’arrivées de salariés pendant l’année et on divise la somme par deux. On divise ensuite cette moyenne par l’effectif total de l’entreprise au [...]

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